« Le suffrage par le sort est de la nature de la démocratie ; le suffrage par le choix est de celle de l’aristocratie »Montesquieu, Esprit des lois, livre 2, chapitre 2
Il parait que la démocratie est en crise. Cela fait la une des journaux depuis des années, vous devriez commencer à le savoir. Ce brouhaha médiatique tente parfois d’analyser le « divorce » entre les hommes politiques et « leurs » électeurs, d’autres fois l’auteur s’attache à décrire la « faillite » du système. Cependant, trop peu d’articles tentent l’ascension de la moindre colline pour prendre un peu de hauteur et remettre ainsi en question ce que les dirigeants internationaux, G. W Bush le premier, semblent considérer comme l’ultime système démocratique : la démocratie représentative
Les écouter ferait probablement hérisser les poils de nombreux philosophes « des lumières », pourtant si souvent cités, ainsi que ceux des nombreux penseurs historiques de la démocratie.
Pour le comprendre, revenons brièvement (et classiquement) sur Athène, cité si souvent décrite comme le berceau de la démocratie moderne. Certes, la plupart des collégiens citeront Athène quand on évoquera le fameux sujet de la démocratie ; mais beaucoup moins seront probablement capables de donner les détails du fonctionnement du système. Pourtant, ce dernier réserve une surprise au regard de notre expérience démocratique : l’omniprésence du tirage au sort pour des postes actuellement électifs.
En effet, d’après wikipedia [1], l’assemblée des citoyens, l’Ecclésia, se réunit une fois par an pour tirer au sort les membres de la Boulé, les archontes et l’Héliée. Sans rentrer dans les détails, voici quelques grandes caractéristiques utiles à notre propos :
- tous les citoyens votent les lois à l’Agora et peuvent proposer une motion ainsi que prendre la parole ; ce concept correspond à la base de la démocratie directe ;
- les membres de la Boulé, dont le principal travail est de recueillir les propositions de loi présentées par les citoyens, puis de préparer les projets de loi, sont tirés au sort ;
- les magistrats sont divisés en deux catégories, les stratèges, élus, et les archontes, tirés au sort ; ils forment l’équivalent d’un gouvernement ;
- l’Héliée, dont les membres sont tirés au sort, correspond au pouvoir législatif.
La plupart des postes sont donc tirés au sort alors que seule une minorité d’entre eux sont électifs. Ce contraste est étonnant compte tenu de notre vision « moderne » de la démocratie. Il est encore plus étonnant quand l’on sait la place qu’occupe Athène comme idéal démocratique.
Était-ce une bonne idée ? Les statistiques nous suggèrent qu’en tirant au sort « suffisamment » de représentants d’une population, on obtient un échantillon représentatif. On peut estimer la fiabilité de cet échantillon, mais aller jouer avec ces équations nous égarerait. Intuitivement, on sent bien que si l’on tire au sort 1000, par exemple, citoyens, on aura une proportion correcte de chaque catégorie de la population. Siégeraient ainsi dans ce parlement un nombre conséquent d’ouvriers, environ 10% de chomeurs, 50 % de femmes, etc..
Cela correspond tant à un cet idéal démocratique si demandé que l’on peut trouver de nombreuses prises de positions prestigieuse pour cette approche stochastique de la démocratie par rapport à une approche représentative. On peut citer Aristote (« il est démocratique, par exemple, de tirer les magistrats au sort ; oligarchique, de les élire » La politique, livre 3, chapitre 9 ), Rousseau ( « Spartes était une aristocratie parce que ses magistrats étaient élus » Du contrat social, livre 3, chapitre 8») ou encore Montesquieu (« Le suffrage par le sort est de la nature de la démocratie ; le suffrage par le choix est de celle de l’aristocratie » Esprit des lois, livre 2, chapitre 2).
Puis, assez subitement, ces prises de positions disparaissent. La révolution française et la constitution américaines instituent des modèles représentatifs qui sont à peine remis en question depuis. Pourquoi ce brusque changement ? Je ne sais pas. On peut noter une certaine peur du peuple dans beaucoup des débats qui ont précédés les premiers régimes représentatifs modernes, cela est certainement lié. L’instauration du suffrage censitaire illustre tout à fait cette idée.
Pourtant, en plus de constituer une représentation quasi-parfaite de la population, le tirage au sort permet d’éviter de nombreux travers de nos systèmes actuels, notamment le carriérismes politique et les jeux de pouvoir qui polluent beaucoup des discours. Par ailleurs, l’élection suppose que les plus compétents sont élus mais il est clair que ceux qui sont élus sont ceux qui ont le plus la capacité de convaincre. Rien ne prouve — et la situation française a malheureusement tendance à prouver le contraire — que quelqu’un très fort pour se faire élire est nécessairement aussi le plus compétent pour gouverner. Quand on ajoute les problèmes de représentations des préférences des citoyens liés aux suffrages actuellement employés (voir [2] pour les détails et exemples), on regrette que peu de réflexion remettent en cause l’élection comme seul moyen de concevoir un pays démocratique.
Il faut quand même noter que le hasard est largement utilisé pour sélectionner les jurés dans les procès et peu de gens semble s’en plaindre.
Récemment, l’idée tirage au sort dans la démocratie a commencé à refaire surface. En français, elle a même été baptisée « stochocratie » par Roger de Sizif (de Sizif, La stochocratie, 1998 )[3]. On pourrait proposer le terme de « démocratie stochastique ». L’idée semble par exemple avoir été adoptée par l’assemblée générale de Lorraine des Verts, où un quart des délégués nationaux sont tirés au sort [4].
On a aussi pu lire dans le Monde Diplomatique en 1998 « L’idée selon laquelle il n’y a pas de spécialiste de la politique et que les opinions se valent est la seule justification raisonnable du principe majoritaire. Donc, chez les Grecs, le peuple décide et les magistrats sont tirés au sort ou désignés par rotation. Pour les activités spécialisées - construction des chantiers navals, des temples, conduite de la guerre -, il faut des spécialistes. Ceux-là, on les élit. C’est cela, l’élection. Election veut dire « choix des meilleurs ». Là intervient l’éducation du peuple » [5]. On pourrait tourner autour de cette idée en se posant la question pour chaque fonction « cette fonction doit-elle être élective ou tirée au sort ? ». Actuellement, on ne se la pose pas.
Quelle forme un système basé sur le sort pourrait-il prendre ? Dans une première réflexion, on peut imaginer un parlement suffisament grand de 500 à 1000 personnes (une taille finalement assez comparable à la taille de l’Assemblée Nationale). Ces citoyens, volontaires, conserveraient leur salaire actuel pendant la durée de leur mandat, assez court, par exemple deux ans. Conserver leur salaire leur permettraient de se consacrer pleinement à la vie démocratique.
Mais on ne gouverne pas uniquement avec un parlement et la question est plus complexe pour sélectionner un gouvernement. Celui-ci doit nécessairement être composé de peu de membres, il est donc potentiellement sujet à d’importantes erreurs d’échantillonage si on le tire au sort. Une élection pourrait dans ce cas s’avérer plus adaptée.
Références
[1] http://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9mocratie_ath%C3%A9nienne
[2] http://www.lamsade.dauphine.fr/~bouyssou/SocChoice.pdf
[3] http://fr.wikipedia.org/wiki/Stochocratie
[4] http://www.lesverts-lorraine.org/articles/vl5sor.htm
[5] http://www.monde-diplomatique.fr/1998/08/CASTORIADIS/10826.html